Avertissement sur les risques
 
Le BXUSD n'est enregistré auprès d'aucune autorité gouvernementale ou réglementaire. BingX agit uniquement en tant que fournisseur de plateforme dans le cadre du BXUSD et n'exerce aucun pouvoir discrétionnaire ni aucune gestion sur les actifs sous-jacents du BXUSD. BingX n'agit pas en tant que gestionnaire de fonds, fiduciaire, conseiller ou mandataire pour les utilisateurs concernant BXUSD, et la souscription à BXUSD ne crée aucune participation dans un fonds, aucune fiducie ni aucun dispositif d'investissement collectif.
 
Les prix des actifs numériques sont susceptibles de fluctuer et peuvent connaître une volatilité importante. Il est conseillé aux investisseurs de n'allouer que des fonds qu'ils peuvent se permettre de perdre. La valeur de tout investissement peut être affectée, et il est possible que les objectifs financiers ne soient pas atteints ou que le capital investi ne soit pas récupéré. Il convient de toujours solliciter un conseil financier indépendant et d'évaluer attentivement son expérience et sa situation financières personnelles. Les performances passées ne constituent pas un indicateur fiable des résultats futurs. BingX décline toute responsabilité pour les pertes éventuellement subies. Aucun élément contenu dans le présent document ne saurait être interprété comme un conseil financier.
 
Ni BingX, ni aucune de ses sociétés affiliées ou aucun de ses représentants ne font de déclaration ni ne donnent de garantie quant au caractère adapté ou approprié de BXUSD pour un utilisateur donné ou dans une juridiction donnée, ni quant à la disponibilité ou au caractère approprié, actuel ou futur, des transactions et services décrits dans les présentes Conditions BXUSD (les « Conditions ») pour un utilisateur donné ou dans une juridiction donnée. Il vous est vivement recommandé d'examiner attentivement les présentes Conditions et de solliciter un avis professionnel indépendant afin de déterminer si BXUSD vous convient au regard de votre situation personnelle et de vos objectifs, de votre situation financière et de votre niveau de tolérance au risque.
 
En achetant du BXUSD, vous reconnaissez et acceptez d'être lié par les présentes Conditions et de les respecter, telles qu'elles peuvent être mises à jour et modifiées périodiquement. En achetant du BXUSD, vous confirmez avoir lu et compris les présentes Conditions. Si vous ne comprenez pas et n'acceptez pas l'intégralité des présentes Conditions, vous ne devez pas acheter, détenir, utiliser ou acquérir du BXUSD de quelque manière que ce soit.
 
BingX se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et à sa seule discrétion. BingX informera les utilisateurs de ces modifications en mettant à jour les Conditions révisées sur cette page. Toute modification apportée aux présentes Conditions prendra effet immédiatement après avoir été annoncé ou communiqué aux utilisateurs. Par conséquent, votre utilisation continue des Services vaut acceptation de l'accord et des règles modifiés. Si vous n’acceptez pas une modification apportée aux présentes Conditions, vous devez cesser d’utiliser les Services. BingX vous encourage à consulter régulièrement les Conditions afin de vous assurer que vous comprenez les modalités applicables à votre accès aux Services et à leur utilisation.
 
Les présentes Conditions complètent et doivent être lues conjointement avec le Contrat d'utilisateur BingX, Contrat d'utilisateur Astra, et le Contrat d'achat par l'intermédiaire de BingX (collectivement, les « Contrats d'utilisateur »). Les Contrats d’utilisateur peuvent être modifiés périodiquement et continueront de s’appliquer. L'ensemble des conditions et clauses figurant dans les Contrats d'utilisateur (sauf dans la mesure où elles sont expressément modifiées par les présentes) sont incorporées par référence et ont la même force et le même effet que si elles étaient intégralement reproduites dans les présentes Conditions. Toute référence aux Services dans les Contrats d'utilisateur inclut les Services visés par les présentes Conditions.
 
En cas de conflit ou d'incohérence entre les présentes Conditions et les Contrats d'utilisateur, les présentes Conditions prévaudront en ce qui concerne les Services visés par les présentes, sauf disposition expresse contraire. Nous pouvons modifier les présentes Conditions (ou toute condition ou information incorporée par référence) à tout moment conformément aux Contrats d'utilisateur.
 

1. Définitions

Sauf définition contraire, les termes commençant par une majuscule utilisés dans les présentes Conditions ont le même sens que celui qui leur est attribué dans les Contrats d'utilisateur. Les règles d'interprétation définies dans les Contrats d'utilisateur s'appliquent aux présentes Conditions.
 
Compte(s) désigne tout Compte que BingX peut prendre en charge de temps à autre dans le cadre du BXUSD, tel qu'indiqué sur la Plateforme.
 
APY désigne, pour chaque jour de calcul des récompenses et chaque compte, un rendement annuel en pourcentage calculé quotidiennement sur la base d'une année de 365 jours, tenant compte des rendements composés tels que déterminés par BingX à sa seule et entière discrétion, et publié sous l'appellation « APY » pour le BXUSD sur le site Web ou la Plateforme de BingX, avec un minimum fixé à zéro. Si, pour quelque raison que ce soit, BingX ne publie pas d'APY pour un jour de calcul des récompenses donné, l'APY applicable à ce jour de calcul des récompenses sera réputé égal à zéro.
 
Compte Spot désigne le Compte d'actifs Spot utilisé par un utilisateur sur la Plateforme.
 
Marge désigne l'obligation de fournir des actifs numériques en garantie afin d'ouvrir et de maintenir une position dans le cadre du trading de Futures.
 
Limite maximale désigne le solde total maximal de BXUSD pouvant être détenu sur l'ensemble de vos Comptes sur la Plateforme, tel que déterminé périodiquement par BingX à sa seule discrétion.
 
Plateforme désigne la plateforme de trading d'actifs numériques en ligne de BingX.
 
Solde éligible désigne, pour chaque Jour de calcul des récompenses et pour l'ensemble de vos Comptes, un montant égal au solde de BXUSD le plus bas enregistré sur vos Comptes au cours de ce Jour de calcul des récompenses, tel que déterminé de bonne foi par BingX sur la base de mesures périodiques du solde de BXUSD effectuées au cours de ce Jour de calcul des récompenses.
 
Montant des récompenses désigne tout montant de récompenses distribué ou pris en charge périodiquement par BingX au titre du BXUSD, en fonction du Solde éligible des utilisateurs, selon un taux et une fréquence déterminés périodiquement par BingX à sa seule et entière discrétion.
 
Jour de calcul des récompenses désigne le jour au cours duquel BingX calcule le Montant de récompense à distribuer sur les Comptes des utilisateurs, conformément aux présentes Conditions.
 
USDT désigne le Tether (USDT).
 
UTC désigne le temps universel coordonné.
 

2. Éligibilité

 
2.1 Ce produit est uniquement disponible pour certains utilisateurs dans certains pays. Ce produit n'est pas destiné aux utilisateurs situés dans des Juridictions restreintes ni dans toute autre juridiction que nous pouvons déterminer périodiquement.
 
2.2 BingX se réserve le droit de modifier périodiquement, à sa seule discrétion, les conditions d'éligibilité à ce produit. Sans préjudice des droits de BingX au titre des présentes Conditions et des Contrats d'utilisateur, si vous cessez d'être éligible, BingX peut exercer son droit de restreindre ou de résilier unilatéralement votre accès à ce Service sans préavis et/ou de racheter vos BXUSD conformément à la clause 6 (Rachat et remboursement).
 

3. Souscription

 
3.1 Vous pouvez souscrire à BXUSD sur la Plateforme avec de l’USDT à un taux de change de 1:1. Le montant minimum de souscription à BXUSD est de 0,1 USDT. BingX se réserve le droit d'imposer, à tout moment et à sa seule discrétion, des frais de souscription pour BXUSD. Ces éventuels frais de souscription seront intégrés dans le prix de conversion affiché sur la Plateforme avant la confirmation de votre transaction de souscription. Lorsque vous souscrivez à des BXUSD pour votre ou vos Comptes avec des USDT, BingX crédite le montant correspondant de BXUSD sur votre Compte Spot, et le montant de la souscription en USDT (y compris les éventuels frais applicables) est débité de votre Compte Spot. BingX se réserve le droit de prendre en charge périodiquement, à sa seule discrétion, d'autres stablecoins adossés au dollar américain que l'USDT dans le cadre du BXUSD.
 
3.2 Vos BXUSD ne peuvent être détenus que sur votre ou vos propres comptes et, sauf indication contraire, ne sont disponibles à l’achat que depuis le ou les comptes principaux BingX ; aucun sous-compte BingX n’est pris en charge pour ce service.
 
3.3 En achetant du BXUSD, vous reconnaissez et acceptez que le BXUSD est un certificat de récompense proposé sur la Plateforme et qu'il représente uniquement une participation à un mécanisme de récompense géré par la Plateforme. Le BXUSD n'est pas un stablecoin et ne peut être retiré, déposé ou transféré en dehors de la plateforme. Le BXUSD ne peut être détenu et utilisé que dans le cadre des présentes Conditions.
 
3.4 BingX se réserve le droit d'imposer périodiquement des limites minimales ou maximales au montant des transactions, avec ou sans préavis, à sa seule et entière discrétion.
 
3.5 BingX peut imposer une Limite maximale. BingX se réserve le droit d'ajuster périodiquement la Limite maximale applicable à votre ou vos Comptes, avec ou sans préavis. Si votre solde de BXUSD dépasse la Limite maximale applicable, BingX peut racheter le montant excédentaire conformément à la clause 6 (Rachat et remboursement). Vous ne devez pas tenter d'acheter ou d'acquérir de quelque autre manière que ce soit des BXUSD au-delà de la Limite maximale applicable. BingX ne saurait être tenue responsable de tout échec de souscription ou de transfert résultant d'un dépassement de la Limite maximale.
 
3.6 BingX se réserve le droit de refuser ou de suspendre, en tout ou en partie, les souscriptions au BXUSD à tout moment et pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. BingX peut également suspendre ou limiter de manière générale la disponibilité du BXUSD s'il est estimé que cette mesure est nécessaire ou souhaitable pour préserver l'intégrité de la Plateforme ou se conformer aux Lois applicables.
 

4. Marge de trading

 
4.1 Le BXUSD est un actif numérique que BingX a décidé d'accepter afin de satisfaire aux exigences de Marge sur les Comptes de Futures perpétuels USDT-M et ne peut être utilisé comme marge que pour les comptes désignés par BingX. Dans ce cas, le BXUSD peut être transféré vers un Compte Futures afin d'être utilisé comme marge pour les Futures perpétuels USDT-M. Les récompenses continuent de s'accumuler normalement pendant la période de détention. BingX se réserve le droit de déterminer à tout moment, à sa seule discrétion, la valeur de garantie du BXUSD, notamment en appliquant toute décote ou tout ajustement de valorisation. Le ratio de garantie applicable au BXUSD sera publié périodiquement sur la Plateforme. Si le Compte Futures concerné n'est pas configuré en mode Multi-actifs, le solde de BXUSD ne sera pas pris en compte pour satisfaire aux exigences de marge.
 
4.2 La valeur de marge du BXUSD sur tout Compte Futures n'inclut aucun Montant des récompenses accumulé mais non encore versé associé au solde de BXUSD de ce Compte Futures.
 
4.3 BingX se réserve le droit de suspendre ou de cesser d'accepter le BXUSD comme marge si BingX estime raisonnablement qu'une telle mesure est nécessaire pour se conformer aux Lois applicables ou pour protéger l'intégrité, la sécurité ou la réputation de la Plateforme ou des services associés.
 

5. Récompenses

 
Pendant la détention de BXUSD, les récompenses commencent à s'accumuler à partir du prochain calcul effectué à 14:00 (UTC+8), selon la formule suivante :
Récompense quotidienne = Solde détenu × APY ÷ 365
Vous aurez ainsi droit au Montant des récompenses applicable, le cas échéant, pour ce Jour de calcul des récompenses. Tout Montant des récompenses sera généralement crédité le jour suivant sur votre ou vos Comptes, vers 18:00 (UTC+8), sous forme de BXUSD. Le montant de détention pris en compte est basé sur la valeur minimale relevée au cours de la journée, et une détention minimale de 0,1 BXUSD est requise pour générer des récompenses. Si le Compte principal transfère des BXUSD vers un Sous-compte, les récompenses générées par les avoirs du Sous-compte seront également créditées sur le Compte Spot du Compte principal.
BingX ne garantit pas que l'APY applicable à un Jour de calcul des récompenses donné sera positif et ne fournit aucune assurance à cet égard. L'APY peut être égal à zéro, auquel cas le Montant des récompenses correspondant au Jour de calcul des récompenses concerné sera nul.
 

6. Rachat et remboursement

 
6.1 Sous réserve des restrictions applicables pouvant être imposées périodiquement conformément à la présente clause, vous avez le droit de racheter vos BXUSD contre des USDT sur la Plateforme et, sauf indication contraire de BingX, les actifs seront restitués sur votre Compte Spot sous forme d'USDT. Sauf renonciation de BingX à sa seule discrétion, tout rachat est soumis à des frais de rachat calculés selon un taux variable déterminé périodiquement par BingX à sa seule discrétion et intégrés au taux de conversion affiché sur la Plateforme avant que vous ne confirmiez une transaction de rachat (dans chaque cas, les « Frais de rachat »). Lorsque vous rachetez des BXUSD, BingX crédite sur votre Compte Spot le montant de rachat correspondant indiqué et débite les BXUSD de votre Compte Spot.
 
6.2 Sauf indication contraire, les méthodes de rachat applicables aux BXUSD sont les suivantes :
  1. Rachat rapide : frais de rachat de 0,1 %, crédités sous 1 minute.
  2. Rachat standard : frais de rachat de 0,05 %, crédités sous environ T+3 jours (72 heures).
 
6.3 BingX se réserve le droit d'imposer des restrictions ou des conditions de rachat, ou de modifier périodiquement ses méthodes de rachat ou ses Frais de rachat, avec ou sans préavis, dans la mesure qu'elle juge appropriée à sa seule discrétion, notamment, sans s'y limiter, afin de faciliter le respect des Lois applicables ou de protéger la sécurité, l'intégrité ou la réputation de la Plateforme.
 
6.4 BingX se réserve le droit de racheter vos BXUSD à tout moment et pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis, et vous y consentez irrévocablement en accordant à BingX cette faculté. En cas de tel rachat, votre ou vos Comptes seront crédités du montant équivalent en USDT ou dans tout autre stablecoin adossé au dollar américain déterminé à la seule discrétion de BingX, selon un taux de conversion de 1:1, et le montant correspondant de BXUSD sera débité de votre ou vos Comptes. Vous ne pouvez prétendre à aucuns dommages-intérêts ni à aucune indemnisation du fait de l'exercice par BingX de son droit de rachat. Aucuns Frais de rachat ne s'appliquent lorsque BingX exerce son droit de racheter vos BXUSD.
 

7. Informations et consentements

 
Vous reconnaissez par les présentes, confirmez avoir compris et acceptez ce qui suit :
 
(a) Le BXUSD est un certificat de récompense proposé sur la Plateforme. Il représente uniquement une participation à un mécanisme de récompense géré par la Plateforme.
(b) En détenant du BXUSD, vous avez le droit de racheter chaque BXUSD contre des USDT ou un stablecoin USD déterminé à la seule discrétion de BingX, selon un ratio de 1:1, et de recevoir de BingX le Montant des récompenses correspondant à chaque Jour de calcul des récompenses selon l'APY applicable, conformément aux présentes Conditions.
(c) Vous ne disposez d'aucun droit de propriété juridique ou bénéficiaire, d'aucune créance, d'aucun droit à prestation ni d'aucun autre droit, direct ou indirect, sur les actifs gérés par BingX, à l'exception de votre droit contractuel de racheter des BXUSD conformément aux présentes Conditions.
(d) BingX peut gérer les actifs adossés au BXUSD (le « Pool BXUSD ») exclusivement pour son propre compte et non pour le compte des détenteurs de BXUSD. BingX peut ajuster la répartition de ces actifs et générer des revenus ou des rendements à partir de ceux-ci comme BingX le juge approprié, à sa seule discrétion. Tous les droits, titres et intérêts relatifs au Pool BXUSD, ainsi que tous les revenus ou gains qui en découlent, appartiennent exclusivement à BingX.
(e) BingX n'agit pas en qualité de fiduciaire, de conseiller ou d'administrateur d'une fiducie pour les utilisateurs en ce qui concerne le BXUSD, et la détention de BXUSD ne crée aucune fiducie ni aucun dispositif d'investissement collectif.
(f) Vos BXUSD ne peuvent être détenus que sur votre ou vos propres Comptes et ne peuvent pas être retirés. Ils ne sont émis sur aucun réseau blockchain et ne peuvent être déposés, retirés ou transférés en dehors de la Plateforme. Le BXUSD ne peut être détenu et utilisé que dans le cadre des présentes Conditions.
(g) Les souscriptions et les rachats peuvent faire l'objet de restrictions, et BingX peut racheter vos BXUSD à tout moment.
(h) BingX se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier périodiquement le stablecoin USD pris en charge. Le stablecoin USD utilisé pour souscrire au BXUSD peut être différent de celui qui sera crédité lors d'un rachat ou d'un remboursement. Le stablecoin USD utilisé pour créditer les Montants des récompenses peut également changer.
(i) BingX se réserve le droit, à sa seule et entière discrétion, de modifier, suspendre ou restreindre, selon le cas, les usages, la valorisation ou les fonctionnalités du BXUSD à tout moment, avec ou sans préavis. Ces modifications peuvent notamment concerner, sans s'y limiter, l'éligibilité du BXUSD à servir de garantie, le cas échéant, son intégration à d'autres produits ou services de la Plateforme, ou sa participation à des programmes promotionnels ou incitatifs.
(j) L'APY applicable à chaque Jour de calcul des récompenses est déterminé séparément par BingX à sa seule et entière discrétion, en tenant compte de plusieurs facteurs, notamment, sans s'y limiter, du montant total des Soldes éligibles de l'ensemble des détenteurs de BXUSD pour ce Jour de calcul des récompenses, du niveau du Montant des récompenses correspondant à ce Jour de calcul des récompenses, ainsi que de la volatilité des marchés financiers au sens large ou de l'évolution des facteurs macroéconomiques. Il n'existe aucune garantie ni assurance que BingX parvienne à générer un Montant des récompenses lors d'un Jour de calcul des récompenses donné, et l'APY peut être égal à zéro pour certains Jours de calcul des récompenses. BingX dispose d'une entière discrétion pour déterminer la composition et la répartition des actifs du Pool BXUSD, ce qui aura une incidence sur le Montant des récompenses, le cas échéant, pouvant être généré lors d'un Jour de calcul des récompenses et, par conséquent, sur les Montants des récompenses versés aux détenteurs de BXUSD.
(k) Bien que le BXUSD puisse être racheté contre des USDT ou un stablecoin USD déterminé à la seule discrétion de BingX, selon un taux de conversion de 1:1, BingX se réserve le droit de suspendre ou de retarder les rachats, ou de leur imposer des limites à tout moment, à sa seule discrétion. Dans des circonstances extrêmes ou exceptionnelles, la capacité de BingX à satisfaire rapidement les demandes de rachat peut être affectée, notamment, sans s'y limiter, en cas de demandes de rachat à grande échelle obligeant BingX à rééquilibrer ou à liquider des actifs du Pool BXUSD. Pendant ces périodes, vous pourriez ne pas être en mesure d'accéder immédiatement au stablecoin USD correspondant, les actifs sous-jacents pouvant nécessiter davantage de temps ou entraîner des coûts supplémentaires pour être liquidés. Des restrictions de rachat peuvent également être imposées en raison de la volatilité du marché, de contraintes de liquidité ou d'autres considérations opérationnelles ou juridiques, et peuvent entraîner des retards ou des pertes.
(l) En détenant du BXUSD, vous êtes exposé aux risques de crédit et opérationnels de BingX. En cas d'insolvabilité ou de défaillance opérationnelle de BingX, vous pourriez ne pas être en mesure de racheter vos BXUSD ni de recevoir les récompenses qui y sont associées. Les actifs composant le Pool BXUSD sont détenus et gérés exclusivement par BingX pour son propre compte et ne font pas l'objet d'une conservation séparée. En cas d'insolvabilité, vous aurez le rang de créancier chirographaire de BingX et n'aurez aucun intérêt juridique ni bénéficiaire dans le Pool BXUSD ou dans tout actif associé.
(m) Le BXUSD ne peut être détenu que sur votre propre Compte. Il ne peut pas être retiré, n'est émis sur aucun réseau blockchain et ne permet aucun dépôt, retrait ou transfert en dehors de la Plateforme. Il ne peut être détenu et utilisé que dans le cadre défini par les présentes Conditions.
 

8. Responsabilité

 
Vous trouverez ci-dessous un résumé de certains des principaux risques associés à l'achat, à la détention et à l'utilisation du BXUSD. Ce résumé n'est pas exhaustif et ne couvre pas l'ensemble des risques susceptibles de survenir. Il vous incombe exclusivement d'évaluer si le BXUSD vous convient.
(a) En souscrivant, en détenant ou en utilisant du BXUSD, vous reconnaissez, comprenez et acceptez l'ensemble des risques liés à la participation à des souscriptions au BXUSD, notamment ceux énoncés à la clause 7 (Informations et consentements), dans les avertissements sur les risques publiés sur le site Web de BingX (y compris, sans s'y limiter, la Divulgation des risques liés au trading de cryptomonnaies sur BingX), ainsi que dans la présente clause. Vous confirmez avoir soigneusement évalué le BXUSD et déterminé qu'il vous convient.
(b) Les rachats de BXUSD sont soumis à des Frais de rachat variables. BingX dispose d'une entière discrétion pour ajuster périodiquement ces frais. Les Frais de rachat applicables seront intégrés au taux de conversion affiché sur la Plateforme avant que vous ne confirmiez la transaction de rachat. De même, si BingX exerce son droit d'imposer des frais de souscription au BXUSD, les dispositions ci-dessus s'appliquent. Veuillez vérifier les frais applicables avant de confirmer votre transaction. Aucuns Frais de rachat ne s'appliquent si BingX exerce son droit de racheter vos BXUSD.
(c) L'environnement réglementaire applicable aux Actifs numériques est susceptible d'évoluer, et toute mesure réglementaire défavorable ou toute nouvelle loi peut avoir une incidence sur le fonctionnement, les performances, le rachat ou l'offre du BXUSD.
(d) En aucun cas BingX ou l'une de ses Sociétés affiliées ne pourra être tenue responsable envers vous ou toute autre personne physique ou morale de toute perte directe ou indirecte (y compris toute perte de bénéfices, d'activité ou d'opportunités), de tout dommage ou de tout coût découlant de l'un des risques identifiés dans les présentes Conditions ou s'y rapportant. Cette limitation de responsabilité s'ajoute à celle prévue dans les Contrats d'utilisateur.
(e) BingX ou les dépositaires tiers responsables assurent la conservation intégrale des Actifs numériques ainsi que des données/informations des utilisateurs, lesquelles peuvent être communiquées aux autorités gouvernementales en cas de suspension, de limitation ou de résiliation résultant d'enquêtes pour fraude, d'enquêtes relatives à une violation de la loi ou d'une violation des présentes Conditions. BingX ne saurait être tenue responsable envers vous et/ou tout tiers de toute perte ou de tout dommage résultant de retards, d'erreurs de transmission, de défaillances ou défauts techniques, de pannes, d'intrusions ou d'interventions illégales affectant les informations fournies et les services proposés, ou de tout échec ou retard dans l'exécution d'une transaction. BingX ne saurait être tenue responsable de toute perte ou de tout dommage résultant de retards, de défaillances techniques ou d'interruptions affectant la disponibilité de la Plateforme ou de tout Service.
 

9. Droit applicable et juridiction

 
9.1 Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de Hong Kong.
9.2 Vous acceptez de régler par voie d'arbitrage définitif et contraignant toute réclamation relative aux présentes Conditions (y compris toute question concernant leur existence, leur validité, leur résiliation, tout service ou produit fourni ainsi que toute déclaration faite par nos soins), sauf disposition contraire.
9.3 Avant de déposer une réclamation, vous acceptez de tenter de résoudre le litige à l'amiable en nous contactant d'abord à l'aide des coordonnées qui vous ont été communiquées. Si nous ne sommes pas en mesure de résoudre votre réclamation dans les 60 jours suivant la réception de la notification, vous pouvez demander réparation par voie d'arbitrage ou auprès du Small Claims Tribunal de Hong Kong (tribunal des petites créances).
9.4 L'une ou l'autre des parties peut soumettre un litige (après avoir tenté de bonne foi de le résoudre conformément à la clause 9.3 ci-dessus) à un arbitrage définitif et contraignant administré par le Hong Kong International Arbitration Centre (Centre d'arbitrage international de Hong Kong, « HKIAC »), conformément au règlement d'arbitrage administré du HKIAC, lequel est réputé incorporé par référence. Le tribunal arbitral est composé d'un arbitre unique nommé par le HKIAC. La langue des audiences d'arbitrage est l'anglais et le siège, ou lieu juridique, de l'arbitrage est Hong Kong. Tout jugement rendu sur une sentence arbitrale peut être enregistré auprès de tout tribunal compétent à l'égard de la partie débitrice au titre de cette sentence ou de ses actifs.
 

10. Langue applicable

 
Les présentes Conditions peuvent être publiées dans différentes langues. En cas d'ambiguïté ou d'incohérence, la version anglaise prévaut.